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Guide/GME et Sous-traitance

Jouer en équipe : GME et Sous-traitance

Vous trouvez un marché parfait pour vous, mais l'acheteur demande 1 million d'euros de chiffre d'affaires, et vous n'en faites que 400 000. C'est fini ? Non. C'est le moment de monter un GME (Groupement Momentané d'Entreprises).

1. Le Groupement Conjoint

Dans un GME conjoint, chaque entreprise s'engage à exécuter uniquement la part du marché qui lui est attribuée. Si votre partenaire (le plombier) fait faillite, l'acheteur ne peut pas exiger de vous (l'électricien) de terminer sa part de travaux, sauf si vous êtes le Mandataire et que le marché précise une solidarité du mandataire.

2. Le Groupement Solidaire

Beaucoup plus engageant. Chaque membre est financièrement responsable de l'ensemble du marché. Si un membre fait défaut, les autres doivent trouver une solution (et payer) pour finir le marché. Les acheteurs adorent le GME solidaire car c'est une assurance tous risques pour eux.

3. La Sous-traitance

Contrairement au GME, le sous-traitant n'a pas de lien juridique direct avec l'acheteur public. Il signe un contrat de sous-traitance privé avec le Titulaire principal.

  • L'avantage du Titulaire : Il utilise les capacités techniques (et les références) du sous-traitant pour gagner le marché.
  • L'obligation : Le sous-traitant doit être déclaré à l'acheteur (formulaire DC4) pour être accepté. S'il est accepté, l'acheteur paiera directement le sous-traitant pour sa part de travail (Paiement Direct).
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